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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE FILS
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MESSIRE ABBE JEHAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESSIRE ABBE JEHAN
REMOISSENET PERE FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694452
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2001

Présentation de la marque MESSIRE ABBE JEHAN

Déposée le 19 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MESSIRE ABBE JEHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE FILS domicilié(e) 20, rue Eugène Spuller, 21204 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MESSIRE ABBE JEHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESSIRE ABBE JEHAN est expirée depuis le 19 septembre 2001.

REMOISSENET PERE FILS a également déposé les autres marques suivantes : BATONET , CUVEE LOUIS LE BAS , CUVEE HUGUES DE CHANCEAUX , CUVEES DES SEIGNEURS DE L ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE , VENDEMIERE , CUVEE DE LA CANTINIERE , CHASSE COUSIN , CUVEE MADAME HARLAUT , GUINGAI , CUVEE CHARLES MARCHAL


REMOISSENET PERE FILS, Société Anonyme - 20, rue Eugène Spuller, 21204 BEAUNE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux